Plan Local d’Urbanisme

Règlement du plan local d’urbanisme de CAMON

Rapport de présentation Sommaire(Contenu du rapport Consultable en Maire)

Plan exploitation agricole

PADD.Projet d’aménagement et de développement durables

Plan-PADD

 

Documents Graphiques : 

Plan de zonage Camon

Plan zonage CAMON 1

plan de zonage Camon Sud

Plan de zonage Camon nord

plan zonage petit-camon

Plan-de-zonage-communal 

 

Orientation d’aménagement et de programmation

Rapport d’orientation d’aménagement et de programmation

 

Emplacements réservés

Emplacements réservés

 

Annexes Sanitaires

annexes sanitaires

Plan du réseau eau potable CAMON_AEP1

Plan du réseau eau potable CAMON_AEP2

Plan du réseau eau potable CAMON_AEP3

Camon_zonage eau usée 

Plan du réseau eau usée CAMON_EU1

Plan du réseau eau usée CAMON_EU2

Plan du réseau eau usée CAMON_EU3

Plan du réseau eau pluviale CAMON_EP1

Plan du réseau eau pluviale CAMON_EP2

 

Rapport relatif au zonage eau usée

 

 

Loi Paysage

Loi paysage

 

Droit de Préemption Urbain

DPU Camon Nord

DPU Camon Sud

DPU Petit-Camon

 

Servitudes

Plan général servitudes et contraintes

Servitude d’utilité publique et contraintes de type A5

servitude d’utilité publique et contraintes de type AC1

servitude d’utilité publique et contraintes de type AC2

Servitude d’utilité publique et contraintes de type EL3

Servitude d’utilité publique et contraintes de type EL11

Servitude d’utilité publique et contraintes de type I3

Servitude d’utilité publique et contraintes de type I4

Servitude d’utilité publique et contraintes de type INT1

servitude d’utilité publique et contraintes de type PT2

Servitude d’utilité publique et contraintes de type PT3

Servitude d’utilité publique et contraintes de type T1

Servitude d’utilité publique et contraintes de type T5

Servitude d’utilité publique et contraintes de typer A4

Servitude et contraintes relatives à l’archeologie

Servitude relatif au point géodésique

Servitude relative au cimetière militaire et monuments commémoratifs

Servitude repére de nivellement

Bornes, repères et signaux

 

NATURA 2000

Rapport évaluation environnementale NATURA 2000

Rapport évaluation environnementale NATURA 2000

Carte périmètres environnementaux NATURA 2000

Carte Projets communaux NATURA 2000