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Règlement plan local d’urbanisme
Documents Graphiques :
Orientation d’aménagement et de programmation :
Emplacements réservés :
Annexes :
80164_plan_contrainte_20250901
80164_annexe_sanitaire_20250901
Loi Paysage :
Droit de Préemption Urbain :
Servitudes :
80164_servitude_eau_ass_20250901
Servitude d’utilité publique et contraintes de type A5
servitude d’utilité publique et contraintes de type AC1
servitude d’utilité publique et contraintes de type AC2
Servitude d’utilité publique et contraintes de type EL3
Servitude d’utilité publique et contraintes de type EL11
Servitude d’utilité publique et contraintes de type I3
Servitude d’utilité publique et contraintes de type I4
Servitude d’utilité publique et contraintes de type INT1
servitude d’utilité publique et contraintes de type PT2
Servitude d’utilité publique et contraintes de type PT3
Servitude d’utilité publique et contraintes de type T1
Servitude d’utilité publique et contraintes de type T5
Servitude d’utilité publique et contraintes de typer A4
Servitude et contraintes relatives à l’archeologie
Servitude relatif au point géodésique
Servitude relative au cimetière militaire et monuments commémoratifs
Servitude repére de nivellement
NATURA 2000 :
https://www.geoportail.gouv.fr/ : carte, onglet développement —-> durable énergie —-> espaces protégés
