Liste des délibérations examinées en séance du CM du 2 mars 2026
8 FINANCES Convention d’objectifs et de financement avec la CAF
8 PJ 1 Convention d’objectifs et de financement CAF ALSH extrascolaire
8 PJ 2 Addendum ALSH extrascolaire
8 PJ 3 Convention d’objectifs et de financement CAF ALSH périscolaire
8 PJ 4 addendum ALSH périscolaire
8 PJ 5 Convention d’objectifs et de financement CAF PSU
7 PETITE ENFANCE Modification du règlement intérieur de la crèche
7 PJ Réglement intérieur 2 mars 2026
6 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
5 FONCIER Autorisation donnée au Maire de signer l’acte de cession avec la SCCV La Venise Verte
4 FONCIER – Inclusion dans le domaine public de la parcelle AD 497
3 FINANCES Plan de financement caméras parc
2 FINANCES Autorisation d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissmt
