Liste des délibérations examinées en séance du CM du 15 décembre 2025
DL23A-15 décembre 2025-règlement intérieur de la salle d’évolution sportive
DL23-15 décembre 2025-règlement intérieur de la salle d’évolution sportive scolaire
DL22-15 décembre 2025-réglement d’utilisation des salles (2)
DL22-15 décembre 2025-annexe tarifaire des salles municipales (1)
DL22-15 décembre 2025-modification des règlements intérieurs des salles communales
DL21-15 décembre 2025-Modification du temps de travail d’un poste périscolaire
DL20-15 décembre 2025-Assurances statutaires
DL19-15 décembre 2025-Missions temporaires-Conventions de mise à disposition nominatives
DL18-15 décembre 2025-renouvellement de la CTG
DL17-15 décembre 2025-Cession de la parcelle cadastrée AL74 aux riverains de l’allée Jolibois
DL16-15 décembre 2025-Acquisition de la parcelle AD 13
DL15-15 décembre 2025-Acquisition de la parcelle AD10
DL14-15 décembre 2025-Acquisition de la parcelle AD17
DL13-15 décembre 2025-Constitution d’une servitude pour conduite d’eau potable sur la parcelle G83
DL12-15 décembre 2025-renouvellement du contrat de fourrière animale avec la SACAPA (1) 1
DL11-15 décembre 2025-renouvellement de la convention de bornes de recharges IRVE
DL10-15 décembre 2025-subvention exceptionnelle à l’US CAMON
DL09-15 décembre 2025-Convention de maitrise d’ouvrage déléguée abattage d’arbres (1)
DL08-15 décembre 2025- Adoption du plan de financement des phases2 et 3 du parc nourricier
DL06- 15 décembre 2025-admission en non-valeur et créances éteintes
DL05-15 décembre 2025-BP 2025 décision modificative n°2
DL04-15 décembre 2025- BP 2025 création d’un AP-CP
DL03-15 décembre 2025- Modalités d’amortissement des biens acquis par la commune.modification
DL02-15 décembre 2025-avenant au contrat de concession et de distribution d’électricité ENEDIS
