Liste des délibérations examinées en Conseil
21 CONSEIL MUNICIPAL Commission Finances
20 CONSEIL MUNICIPAL Commission Animation et Vie Locale
19 CONSEIL MUNICIPAL Commission Communication Voirie, Réseaux, Sécurité et Mobilités
18 CONSEIL MUNICIPAL Commission Communication, Concertation et Lien Social
17 CONSEIL MUNICIPAL Commission Jeunesse Santé et Bien-être
16 CONSEIL MUNICIPAL Commission Cadre de vie et Environnement
15 CONSEIL MUNICIPAL Désignation délégués à la fanfare l’Hortillonne
14 CONSEIL MUNICIPAL Désignation d’un délégué CNAS
13 CONSEIL MUNICIPAL Désignation délégué au conseil d’école
12 CONSEIL MUNICIPAL Désignation SIVU Relais Petite Enfance
11 CONSEIL MUNICIPAL Désignation des représentants au syndicat des alençons
10 CONSEIL MUNICIPAL Election des représentants au comité de la fête des Hortillonnages
9 CONSEIL MUNICIPAL Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres
8 CONSEIL MUNICIPAL Elections des membres du CCAS
7 CONSEIL MUNICIPAL Fixation du nombre des membres du CCAS
6 ROB Situation pluriannuelle des emprunts PJ3
6 ROB Analyse des équilibres financiers fondamentaux PJ4
6 Rapport d’orientation budgétaire
6 FINANCES Débat d’orientation budgétaire BP 2026
5 FINANCES Adoption du règlement budgétaire et financier
4 CONSEIL MUNICIPAL Adoption du règlement intérieur
3 CONSEIL MUNICIPAL Délégations du Conseil Municipal au Maire
